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agneau off Viandes grille off
   
 Viandes sauce off  Foie gras off
   
 poissons grille off  Poissons sauce off
   
 crustaces off  Vins rouge poiss off
   
 Foie gras off  
   

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Conditions Générales de vente

Clauses applicables à tous les clients :

  1. Sauf convention contraire et expresse acceptée par les deux parties, seules sont d'application les conditions générales et particulières du présent devis, bon de commande, bon de livraison, bon de dépôt ou de facture.
  2. Aucune prestation ne sera entreprise sans qu'un bon de commande nous ait été envoyé daté et signé et qu'un acompte de 50% nous ait été versé.
  3. Toutes les factures sont payables en nos bureaux à Bruxelles.
  4. Sauf stipulation contraire écrite, nos factures sont payables au comptant.
  5. Toute réclamation doit, sous peine de nullité, nous parvenir par lettre recommandée dans les huit jours de la réception de la facture.
  6. Toute facture non payée après son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 1% par mois entamé.
  7. En cas de non-paiement injustifié d'une facture à son échéance ou à défaut de livraison injustifié du produit ou service commandé dix jours après la date d'échéance convenue, une somme forfaitaire de 15% du montant de la facture, avec un minimum de quarante euros, sera due à l'autre partie à titre de dommages  et intérêts, sans mise en demeure préalable.
  8. Le défaut de paiement d'une facture à l'échéance rend immédiatement exigibles toutes les sommes dues, quelles  que soient les facilités de paiement accordées préalablement.
  9. Le client reconnaît, conformément à l'article 1583 du code civil, que les fournitures restent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral additionné des intérêts et frais éventuels. Cependant, les risques sont supportés par l'acquéreur à compter de la livraison. Huit jours après l'envoi, par lettre, d'une mise en demeure de payer restée sans effet, les marchandises devront nous être restituées immédiatement, aux frais, risques et périls du client qui s'y oblige, et ce sur simple demande de notre part.
  10. Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge et tout éventuel litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de BRUXELLES.
  11. Nous prions nos clients de vérifier la marchandises à la réception. Nous déclinons toute responsabilité après le départ du transporteur ou de nos livreurs.
  12. Les marchandises expédiées par chemin de fer, poste ou transporteur voyagent aux risques et périls du destinataire et sont en envoi non franco, port payable à l'arrivée

Clauses applicables aux clients professionnels :

  1. Sauf vice caché, toute réclamation relative aux marchandises fournies doit, à peine de nullité, nous parvenir par lettre recommandée dans les huit jours de leur réception.
  2. Conformément à l'article 6 de la loi du 2 août 2002, le client nous dédommagera de tous les frais de recouvrement, en ce compris les honoraires et frais d'avocats et des conseils techniques, que nous devrions encourir suite à un manquement de sa part à l'une des obligations mises à sa charges par les présentes conditions générales.

Clauses applicables aux clients consommateurs :

  1. Le client reconnaît avoir été correctement informé de la qualité, du mode d'emploi et des propriétés spécifiques éventuelles des marchandises achetées et, sauf clause contraire écrite acceptée par les deux parties.
  2. Le client reconnaît que ces marchandises ne sont pas destinées à un usage commercial, ni spécial.

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ARTICLE 1 - MENTIONS LÉGALES

Le nom et le logo "Caveau Saint-Emilion" figurant sur ce site, sont un nom et marque protégés par des lois nationales et internationales. Les droits d'utilisation, de reproduction ainsi que les droits intellectuels en relation avec ce site sont la propriété exclusive de la "SPRL Caveau Saint-Emilion"

La SPRL Caveau Saint-Emilion est très attentive à l'exactitude et l'exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable de toute inexactitude et / ou omission, ni de tout dommage résultant de l'accès, de la consultation ou de l'usage des informations sur le website ou de l'impossibilité d'y accéder. Les informations mentionnées sur ce site ne sont données qu'à titre d'aide et ne constituent pas une publication officielle.

Les information et produits décrits et reproduits sur ce site, donnent un aperçu des informations suivies. La mention d'un produit sur ce site ne constitue pas une offre. La simple volonté manifestée du client d'acquérir un produit, ne suffit pas pour la formation d'un contrat. Le client ne peut passer commande sur ce site. 
Le site permet de vérifier si, un produit déterminé est publié par nos soins. Ces données changent en permanence et ne comportent aucun engagement. 
Les images et les descriptions de produit ne sont pas contractuelles. L'information fournie doit toujours être contrôlée. 
Les prix indiqués sont valables le jour de la consultation du site, sauf fautes d'affichage pour lesquelles la SPRL Caveau Saint-Emilion Association  ne peut pas être tenue responsable.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La société Caveau Saint-Emilion SPRL, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.  Ce site a mis a jour ses procédures en ce qui concerne les données personnelles et les abonnements afin de souscrire aux dispositions de la nouvelle loi GDPR sur la protection des données.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter les sites : https://www.cnil.fr/ (FR) https://www.privacycommission.be/ (BE)

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ARTICLE 2 - ACCÈS AU SITE

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Le site web de Caveau Saint-Emilion contient 2 parties :

Un blog: http://caveauste.be
Une boutique en ligne dénommée SHOP: http://caveauste.be/index.php/fr/web-shop

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Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
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ARTICLE 4 - GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
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- du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
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Vos données peuvent être collectées par Caveau Saint-Emilion SPRL lors de votre interaction avec le site web.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée). Est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

ARTICLE 8 - DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE DÉRÉFÉRENCEMENT DE VOS DONNÉES

Chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles. Chaque personne dispose aussi du droit de limitation du traitement relatif à sa personne, du droit de déréférencement et du droit à la portabilité des données personnelles qu’elle a transmise au responsable de traitement.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante : RUE DU RAMIER 10/1 – 1120 BRUXELLES

Ou par email, à l’adresse : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/ (FR) https://www.privacycommission.be/ (BE)

Si vous avez créé un compte sur notre site web de vente This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it., vous pouvez directement modifier vos données personnelles en vous rendant sur votre compte : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

ARTICLE 9 - UTILISATION DES DONNÉES

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’éditeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation.
En cas d’infraction de tout type, pour lesquelles les parties seraient mises en cause, et pour lesquelles les autorités judiciaires auraient besoin d’avoir connaissance des informations recueillies, ces dernières seront alors nécessairement communiquées à ces autorités sur leur demande expresse et motivée, et ne bénéficieront plus des dispositions relatives à la protection des données personnelles.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, l’éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

ARTICLE 10 - OFFRES COMMERCIALES

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez envoyer un mail à : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
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Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

ARTICLE 11 - COOKIES

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi ).
En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
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Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Les cookies suivants sont présents sur ce site : Google Analytics
Leur finalité est la suivante : Etablir les statistiques du site web
Leur durée de vie est de treize mois.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

ARTICLE 12 - PHOTOGRAPHIES ET REPRÉSENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

ARTICLE 13 - LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi belge et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

En vertu de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement de données à caractère personnel, telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, l’utilisateur a le droit de s’opposer au traitement de ses données personnelles, de demander d’avoir accès à ces données et d’en demander la rectification.

Si vous souhaitez exercer votre droit d’accès, d’opposition et/ou de rectification, contactez-nous à l’adresse suivante en précisant l’objet de votre requête :Caveau Saint-Emilion sprl, rue du Ramier 10/1, 1120 BRUXELLES, email : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

A partir du 25 Mai 2018, une nouvelle loi entre en vigueur concernant la protection des données personnelles : le GDPR. Plus de renseignements.

ARTICLE 14 - CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Pour toute question ou soucis concernant un achat, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

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Caveau Saint-Emilion

Importateur et Grossiste en vins, Champagne Apéritifs et Alcools

Notre magasin est aussi ouvert aux particuliers le mardi de 13 h à 17 h

 

 Notre magasin : 10, rue du Ramier à 1120 Bruxelles (Neder-Over-Eembeek)

Tel : 02 230 18 72

Gsm : 0474 11 69 32 (Jean-Claude

          0496 95 51 75  (Theo)

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 Nous ne vendons pas d'alcool au moins de 18 ans.

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